[Vidéo] 18 documents obligatoires en Entreprise - TPE

  • Santé Sécurité au Travail
  • 04 Avril 2018
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18 documents Santé Sécurité au Travail obligatoires en Entreprise - TPE

 

Bonjour !
 
Je m’appelle Quentin Aoustin, consultant formateur en qualité hygiène, santé sécurité au travail et environnement.
Et comme chaque semaine je vais partager avec vous des outils, des méthodes, des conseils à appliquer directement au sein de votre entreprise en lien avec la QHSE.
 
Je me suis engagé auprès de vous dans une série de vidéo en lien avec la réglementation Santé Sécurité au Travail pour vous aider à la comprendre davantage.
Mais Je tiens à émettre quelques précisions.
Les informations que je vous délivre sont des informations issues de la réglementation Santé Sécurité au Travail française et de ses différents Codes.
Ceci étant je ne suis pas juriste ou encore avocat, mais je suis un consultant, formateur en prévention et réglementation SST.
Et malgré le fait que j’étais en charge de cette réglementation dans des entreprises du CAC 40, il m’arrive parfois de ne pas utiliser un vocabulaire que je caractériserais de professionnel du droit mais plus un vocabulaire de préventeur.
Je m’en excuse d’avance auprès de ces professions.
Avant de vous citer l’ensemble des 18 documents à avoir au sein de votre entreprise, je tiens à répondre cette question de pourquoi ces 18 documents obligatoires peuvent-ils changer votre vie ?
 
Tout d’abord, il faut savoir que ces 18 documents sont obligatoires d’après le code du travail français et si jamais vous ne répondez pas à cette réglementation cela peut vous coûter de 450 euros en cas de refus de présentation d’un document à la demande de l’inspection du travail à plus de 75 000 euros d’amende et 5 années de prison si un décès survient dans votre entreprise et que vous êtes jugé responsable.
Je vous laisse imaginer les conséquences que ça peut engendrer tant d’un point de vue psychologique qu’économique pour vous, vos proches et vos salariés.
 
Un deuxième point que j’aimerai aborder avec vous est celui de la prévention. En effet, nous venons de voir que ces documents ont un rôle primordial dans la survie de votre entreprise mais ils ont également un rôle de prévention des risques.
Et plus vous limitez, éradiquez les risques de votre entreprise, plus vos collaborateurs se sentiront bien chez vous et vous le rendront naturellement. Meilleure productivité, acteurs de l’amélioration de votre entreprise, promotion de vos services autour d’eux et bien d’autres bénéfices vous remarquerez.
 
Je vais donc maintenant vous énumérer les 18 documents obligatoires que vous devez absolument avoir dans votre entreprise peu importe votre activité. Mais avant de les énumérer, sachez que si vous restez jusqu’à la fin de la vidéo, je vous permets de répondre gratuitement et rapidement à une grande partie de cette réglementation.
Alors c’est bon, vous avez de quoi noter ?
 
Vous avez dans un premier temps, l’affiche des consignes de sécurité en cas d'incendie si vous manipulez des matières inflammables.
Pour savoir si les produits sont classés facilement inflammable, je vous invite à regarder sur le contenant du produit en question s’il y a une étiquette avec une flamme incorporée dans un carré aux traits rouges.
Et il arrive parfois qu’on trouve encore des produits avec une étiquette orange où on peut apercevoir une flamme noire.
Deuxièmement, vous avez l’affiche des consignes générales de sécurité.
Elle regroupe toutes les consignes à respecter en cas d'incendie, d’accident et autres urgences pour assurer la sécurité de vos collaborateurs.
Troisièmement, vous avez l’affiche des numéros de services d'urgence où est indiqué entre autres les numéros du médecin du travail, de l’inspection du travail et des services de secours d'urgence.
Vous avez l’affiche d’'interdiction de fumer et l’affiche d'interdiction de vapoter qui font référence à la loi Evin.
Vous devez élaborer votre Document Unique d'Evaluation des Risques professionnels et afficher un avis indiquant où et quand il peut être consulté.
Je le rappel et continuerai à le faire, mais c’est la pièce indispensable dès lors que vous avez un salarié pour la survie et l’amélioration de la productivité de votre entreprise.
Je ferai d’ailleurs plusieurs podcasts à ce sujet pour que vous compreniez tous les enjeux qui en découlent et comment le mettre en place ;
Vous devez également afficher les horaires collectifs de travail où est mentionnée le début et la fin des heures de travail et de pauses.
Vous devez informer sur les repos collectifs et l'ordre des départs en congés à l’aide d’une fiche explicative ;
Vous devez également informer vos collaborateurs de l’existence de textes sur l'égalité de rémunération Hommes Femmes et sur l’interdiction de la discrimination et les informer de leurs contenus.
Le meilleur moyen est d’afficher dans le réfectoire si vous en avez un les articles qui font référence.
Pareil pour les textes sur la lutte contre le harcèlement moral et sexuel.
Le treizième document quant à lui, concerne l’exemplaire des accords collectifs ou de la convention collective applicable à votre activité.
Je vais vous mettre le lien juste en dessous de la vidéo pour que vous puissiez télécharger la vôtre gratuitement.
Vous devez avoir aussi un avis permettant d'indiquer la convention applicable et les modalités de consultation.
Egalement, Vous devez tenir et mettre à jour le Registre Unique du personnel où se trouve l’ensemble des informations de votre personnel.
Le dix-septième document est le registre médical, incluant notamment le registre des accidents bénins si la CARSAT vous l’autorise, les fiches médicales d'aptitude de vos salariés ainsi que les attestations de suivi des travailleurs.
Et le dernier qui est le registre d'hygiène et de sécurité où doit-être classé l’ensemble des documents ayant trait à l'hygiène comme les contrôles réglementaires des locaux, du matériel etc…
Alors maintenant que je vous ai énuméré l’ensemble des documents que vous devez avoir, je vous invite à faire une checklist des documents qui vous manquent.
Si vous n’avez pas l’ensemble des documents cités, pas de panique, cliquez immédiatement sur la vignette qui va s’afficher à côté de moi pour recevoir votre Guide QHSE performance où je vous donne la méthode pour faire votre veille réglementaire, y répondre et je vous donne même une liste de liens internet pour récupérer les informations dont vous avez besoin.
Et si vous avez toujours des difficultés à avoir les informations dont vous avez besoin, je vous annonce que d’ici quelques jours je vais faire un podcast sur chacun de ces documents pour vous aider à les comprendre et savoir quoi faire avec pour que votre conformité réglementaire devienne un bel outil de prévention et d’amélioration continue de votre entreprise.
 
Vous l’avez bien compris, la réglementation n’est peut être pas très fun pour vous mais si vous vous vous y mettez conforme, vous aurez accès à de belles opportunités en matière d’amélioration des conditions de travail et surtout vous ne vous exposerez pas à de lourdes sanctions pouvant mettre en péril votre vie de chef d’entreprise, celle de vos collaborateurs et celle de votre entreprise.
 
Alors si vous avez aimé ce podcast, je vous invite à mettre un pouce vers le haut, et si vous n’avez pas aimé un pouce vers le bas.
Egalement, Je vous ai dit un peu plus tôt dans la vidéo que je vous permettrai de répondre gratuitement et rapidement à une grande partie de cette réglementation.
Et bien je vous laisse cliquer Ici pour les télécharger tout de suite ! et recevoir l’ensemble des documents à afficher dans votre entreprise qui sont prêts à l’emploi.
 
Vous n’aurez plus qu’à indiquer les informations qui vous concernent, les imprimer, les plastifier si vous le souhaiter et vous ferez déjà un beau pas vers l’amélioration de votre système Santé Sécurité au Travail.
D’ici-là, faites partie des entrepreneurs qui font de leur entreprise, une entreprise conforme à la réglementation en vigueur et qui en tire tous les bénéfices.
A bientôt dans une prochaine vidéo.
 
 
Quentin Aoustin